Déclaration de confidentialité (CA)

Cette déclaration de confidentialité a été modifiée pour la dernière fois le 22 septembre 2023, vérifiée pour la dernière fois le 22 septembre 2023, et s’applique aux citoyens et aux résidents permanents légaux du Canada.

Dans cette déclaration de confidentialité, nous expliquons ce que nous faisons avec les données que nous obtenons à votre sujet via http://www.sneq.qc.ca. Nous vous recommandons de lire attentivement cette déclaration. Lors de notre traitement, nous nous conformons aux exigences de la législation sur la confidentialité. Cela signifie, entre autres, que :

  • nous indiquons clairement dans quelles finalités nous traitons les données personnelles. Nous faisons cela au moyen de cette déclaration de confidentialité ;
  • nous visons à limiter notre recueil de données personnelles uniquement aux données personnelles nécessaires à des finalités légitimes;
  • nous demandons d’abord votre consentement explicite pour traiter vos données personnelles dans les cas nécessitant votre consentement;
  • nous prenons des mesures de sécurité appropriées afin de protéger vos données personnelles, et nous en demandons autant des parties traitant des données personnelles pour nous;
  • nous respectons votre droit de consulter, corriger ou supprimer vos données personnelles si vous en formulez la demande.

Si vous avez des questions ou souhaitez savoir exactement quelles données nous conservons, veuillez nous contacter.

1. Finalité et catégories de données

Nous pouvons collecter ou recevoir des informations personnelles pour un certain nombre de raisons liées à nos activités commerciales, notamment les suivantes : (cliquez pour déplier)

1.1 Contact - Par téléphone, courrier, e-mail et/ou formulaires web

Les catégories de données suivantes sont collectées

  • Un prénom et un nom de famille
  • Nom du compte ou pseudonyme
  • Une adresse e-mail
  • Adresse IP

Durée de conservation

Nous conservons ces données jusqu’à la fin du service.

1.2 Paiements

Les catégories de données suivantes sont collectées

  • Un prénom et un nom de famille
  • Un domicile ou une autre adresse physique, incluant le nom d’une rue et le nom d’une ville ou d’un village
  • Une adresse e-mail
  • Un numéro de téléphone

Durée de conservation

Nous conservons ces données jusqu’à la fin du service.

2. Sharing with other parties

We only share or disclose this data to other recipients for the following purposes:

3. Pratiques de divulgation

Nous divulguons des informations personnelles si nous y sommes tenus par la loi ou par une ordonnance du tribunal, en réponse à un organisme d’application de la loi, dans la mesure permise par d’autres dispositions de la loi, pour fournir des informations, ou pour une enquête sur une question liée à la sécurité publique.

Si notre site web ou notre organisation est repris, vendu ou impliqué dans une fusion ou une acquisition, vos données peuvent être divulguées à nos conseillers et à tout acheteur potentiel et seront transmises aux nouveaux propriétaires.

4. Comment nous répondons aux demandes Ne pas me pister & Contrôle global de confidentialité

Notre site web ne prend pas en charge l’en-tête de requête HTTP Ne pas me pister (DNT) et n’y réagit pas.

5. Cookies

Notre site web utilise des cookies. Pour plus d’informations sur les cookies, veuillez vous référer à notre Politique de cookies sur notre page Politique de cookies (CA). 

6. Sécurité

Nous nous engageons à la sécurité des données personnelles. Nous prenons les mesures de sécurité appropriées pour limiter les abus et l’accès non autorisé aux données personnelles. Cela garantit que seules les personnes nécessaires ont accès à vos données, que l’accès aux données est protégé et que nos mesures de sécurité sont régulièrement revues.

7. Sites web de tierces parties

Cette déclaration de confidentialité ne s’applique pas aux sites web de tierces parties connectés par des liens sur notre site web. Nous ne pouvons garantir que ces tierces parties gèrent vos données personnelles de manière fiable ou sécurisée. Nous vous recommandons de lire les déclarations de confidentialité de ces sites web avant de les utiliser.

8. Modifications apportées à cette déclaration de confidentialité

Nous nous réservons le droit de modifier la présente déclaration de confidentialité. Il est recommandé de consulter régulièrement cette déclaration de confidentialité afin de prendre connaissance de toute modification éventuelle. De plus, nous vous informerons activement dans la mesure du possible.

9. Accéder à vos données et les modifier

Si vous avez des questions, ou si vous voulez prendre connaissance des données personnelles que nous stockons à votre propos, veuillez nous contacter. Veuillez vous assurer de toujours donner clairement votre identité, pour que nous soyons certains de ne pas modifier ou supprimer les données de la mauvaise personne. Nous ne fournirons les informations demandées que lors de la réception d’une demande d’un consommateur vérifiable. Vous pouvez nous contacter en utilisant les informations ci-dessous.

9.1 Vous avez les droits suivants concernant vos données personnelles

  1. Vous pouvez envoyer une demande d’accès aux données vous concernant que nous traitons.
  2. Vous pouvez demander une vue d’ensemble, sous un format communément utilisé, des données que nous traitons à votre sujet.
  3. Vous pouvez demander la correction ou la suppression des données si elles sont incorrectes ou si elles ne sont plus d’actualité. Lorsque cela est approprié, les informations modifiées seront transmises à des tierces parties ayant accès aux informations en question.
  4. Vous avez le droit de retirer votre consentement à tout moment, sujet à des restrictions contractuelles ou juridiques et un préavis raisonnable. Vous serez informé(e) des implications d’un tel retrait.
  5. Vous avez le droit d’adresser à notre organisation une objection concernant tout non respect de la LPRDE et, si le problème n’est pas résolu, au Commissariat à la protection de la vie privée du Canada.
  6. Nous donnerons l’accès aux informations personnelles sous un format alternatif à tout individu ayant un handicap sensoriel et le droit à l’accès à des informations personnelles sous la LRPDE, dans le cas où l’individu demande à ce qu’elles soient transmises sous ce format alternatif si (a) une version des informations existe déjà sous ce format ; ou (b) leur conversion vers ce format est raisonnable et nécessaire afin que l’individu puisse exercer ses droits.

10. Enfants

Notre site web n’est pas conçu pour les enfants et il n’est pas dans notre intention de recueillir des données personnelles auprès d’enfants sous l’âge de consentement de leur pays de résidence. Nous demandons par conséquent aux enfants sous l’âge de consentement de ne nous envoyer aucune donnée personnelle.

11. Coordonnées

Société nationale de l'Est du Québec
75 Boulevard Arthur-Buies E, Rimouski, QC G5L 5C2
Canada
Website: http://www.sneq.qc.ca
Email: ten.rettortebolg@qensodrooc

Numéro de téléphone: (418) 723-9259

Nous avons nommé une personne à contacter à propos des politiques et pratiques de l’organisation, et à qui toute plainte ou demande de renseignement peut être transmise :
Djanick Michaud
75 Boulevard Arthur-Buies E, Rimouski, QC G5L 5C2, Canada

Annexe

Complianz | The Privacy Suite for WordPress

Ce site web utilise la Privacy Suite for WordPress de Complianz pour collecter les enregistrements de consentement. Pour cette fonctionnalité, votre adresse IP est rendue anonyme et stockée dans notre base de données. Pour plus d’informations, consultez la Déclaration de confidentialité de Complianz.

Formulaires Forminator

Quels formulaires collectent des données personnelles ?

Si vous utilisez Forminator PRO pour créer et intégrer des formulaires sur votre site web, vous devrez peut-être le mentionner ici pour le distinguer facilement des autres formulaires.

Quelles données personnelles collectons-nous et pourquoi ?

Par défaut, Forminator capture l’<strong>adresse IP</strong> pour chaque soumission de formulaire. D’autres données personnelles telles que votre <strong>nom</strong> et votre <strong>adresse e-mail</strong> peuvent également être capturées, selon les champs du formulaire.

Note : Dans cette section, vous devez inclure toutes les données personnelles que vous avez collectées et quel formulaire capture les données personnelles ; ceci afin d’apporter aux utilisateurs des informations plus pertinentes. Vous devez également inclure une explication des raisons pour lesquelles ces données sont nécessaires. L’explication doit préciser la base juridique pour la collecte de chaque donnée et la conservation du consentement actif donné par l’utilisateur.

Texte suggéré : Lorsque les visiteurs ou les utilisateurs soumettent un formulaire, nous capturons leur <strong>adresse IP</strong> pour la protection anti-spam. Nous capturons également leur <strong>adresse e-mail</strong> et pouvons capturer d’autres données personnelles incluses dans les champs du formulaire.

Combien de temps nous conservons vos données

Par défaut, Forminator conserve toutes les soumissions de formulaires <strong>pour toujours</strong>. Vous pouvez modifier ce réglage dans <strong>Forminator </strong> » <strong>Réglages</strong> » <strong>Réglages de confidentialité</strong>

Texte suggéré : Lorsque les visiteurs ou les utilisateurs soumettent un formulaire, nous conservons les données pendant 30 jours.

Où nous envoyons vos données

Texte suggéré : Toutes les données collectées peuvent être affichées publiquement et nous les envoyons à nos employés ou sous-traitants pour qu’ils effectuent les actions nécessaires en fonction de la soumission du formulaire.

Tierces parties

Si vos formulaires utilisent des services tiers intégrés ou externes, dans cette section vous devez mentionner tout service tiers et sa politique de confidentialité.

By default Forminator Forms can be configured to connect with these third parties:

  • Akismet. Enabled when you installed and configured Akismet on your site.
  • Google reCAPTCHA. Enabled when you added reCAPTCHA on your forms.
  • hCaptcha. Enabled when you added hCaptcha on your forms.
  • Mailchimp. Enabled when you activated and set up Mailchimp on Integrations settings.
  • ActiveCampaign. Enabled when you activated and set up ActiveCampaign on Integrations settings.
  • Aweber. Enabled when you activated and set up Aweber on Integrations settings.
  • Campaign Monitor. Enabled when you activated and set up Campaign Monitor on Integrations settings.
  • Google Drive. Enabled when you activated and set up Google Drive on Integrations settings.
  • Trello. Enabled when you activated and set up Trello on Integrations settings.
  • Slack. Enabled when you activated and set up Slack on Integrations settings.
Texte suggéré : Nous utilisons Google reCAPTCHA pour la protection anti-spam. Vous trouverez leur politique de confidentialité ici : https://policies.google.com/privacy?hl=en. Nous utilisons hCaptcha pour la protection contre les messages indésirables. Leur politique de confidentialité est disponible ici : https://www.hcaptcha.com/privacy. Nous utilisons Akismet pour la protection anti-spam. Vous trouverez leur politique de confidentialité ici : https://automattic.com/privacy/. Nous utilisons MailChimp pour gérer notre liste d’abonnés. Vous trouverez leur politique de confidentialité ici : https://mailchimp.com/legal/privacy/. We use ActiveCampaign to manage our subscriber list. Their privacy policy can be found here : https://www.activecampaign.com/privacy-policy/. We use Aweber to manage our subscriber list. Their privacy policy can be found here : https://www.aweber.com/privacy.htm. We use Campaign Monitor to manage our subscriber list. Their privacy policy can be found here : https://www.campaignmonitor.com/policies/#privacy-policy. Nous utilisons Google Drive et Google Sheets pour gérer nos données d’intégration. Vous trouverez leur politique de confidentialité ici : https://policies.google.com/privacy?hl=en. Nous utilisons Trello pour gérer nos données d’intégration. Vous trouverez leur politique de confidentialité ici : https://trello.com/privacy. Nous utilisons Slack pour gérer nos données d’intégration. Leur politique de confidentialité peut être trouvée ici : https://slack.com/privacy-policy.  

Sondages Forminator

Quels sondages collectent des données personnelles?

Si vous utilisez Forminator PRO pour créer et intégrer des sondages sur votre site web, vous devrez le mentionner ici pour le distinguer correctement des autres sondages.

Quelles données personnelles collectons-nous et pourquoi ?

Par défaut Forminator récupère <strong>l’adresse IP</strong> de chaque soumission de sondage.

Dans cette section, vous devez noter les données personnelles que vous avez collectées, y compris les sondages disponibles. Vous devez également expliquer pourquoi ces données sont nécessaires. Incluez la base juridique de votre collecte de données et notez le consentement actif de l’utilisateur.

Texte suggéré : Lorsque les visiteurs ou les utilisateurs soumettent un sondage, nous capturons l’<strong> adresse IP </strong> pour la protection anti-spam et pour définir les limites des votants.

Combien de temps nous conservons vos données

By default Forminator retains all votes and its <strong>IP Address</strong> <strong>forever</strong>. You can change this setting in <strong>Forminator</strong> » <strong>Settings</strong> » <strong>Privacy Settings</strong>

Texte suggéré : Lorsque les visiteurs ou utilisateurs votent pour un sondage, nous conservons les données de <strong>l’adresse IP</strong> pendant 30 jours et la rendons anonyme.

Où nous envoyons vos données

Texte suggéré : Toutes les données collectées peuvent être affichées publiquement et nous les envoyons à nos employés ou sous-traitants pour qu’ils effectuent les actions nécessaires en fonction des votes.

Tierces parties

Si vos sondages utilisent des services tiers intégrés ou externes, dans cette section, vous devez mentionner tout tiers et sa politique de confidentialité.

By default Forminator Polls can be configured to connect with these third parties:

  • Akismet. Enabled when you installed and configured Akismet on your site.
  • Google Drive. Enabled when you activated and set up Google Drive on Integrations settings.
  • Trello. Enabled when you activated and set up Trello on Integrations settings.
  • Slack. Enabled when you activated and set up Slack on Integrations settings.
Texte suggéré : Nous utilisons Akismet pour la protection anti-spam. Vous trouverez leur politique de confidentialité ici : https://automattic.com/privacy/. Nous utilisons Google Drive et Google Sheets pour gérer nos données d’intégration. Vous trouverez leur politique de confidentialité ici : https://policies.google.com/privacy?hl=en. Nous utilisons Trello pour gérer nos données d’intégration. Vous trouverez leur politique de confidentialité ici : https://trello.com/privacy. Nous utilisons Slack pour gérer nos données d’intégration. Leur politique de confidentialité peut être trouvée ici : https://slack.com/privacy-policy.  

Quiz Forminator

Quels quiz collectent des données personnelles ?

Si vous utilisez Forminator PRO pour créer et intégrer des quiz sur votre site web, vous devrez peut-être le mentionner ici pour le distinguer correctement des autres quiz.

Quelles données personnelles collectons-nous et pourquoi ?

Par défaut, Forminator ne capture <strong>AUCUNE information personnellement identifiable</strong> pour chaque soumission de quiz.

Dans cette section, vous devez noter les données personnelles que vous avez collectées, y compris les quiz disponibles. Vous devez également expliquer pourquoi ces données sont nécessaires. Incluez la base juridique de votre collecte de données et notez le consentement actif que l’utilisateur a donné.

Texte suggéré : Lorsque les visiteurs ou les utilisateurs soumettent une réponse à un quiz, nous ne capturons <strong>AUCUNE information personnellement identifiable</strong>.

Combien de temps nous conservons vos données

Par défaut, Forminator conserve toutes les réponses aux quiz <strong>pour toujours</strong>. Vous pouvez modifier ce réglage dans <strong> Forminator </strong> » <strong>Réglages</strong> » <strong>Données</strong>

Texte suggéré : Lorsque les visiteurs ou les utilisateurs répondent à un quiz, nous conservons les données de <strong>réponses</strong> pendant 30 jours, puis nous les supprimons de notre système.

Où nous envoyons vos données

Texte suggéré : Toutes les données collectées peuvent être affichées publiquement et nous les envoyons à nos employés ou sous-traitants pour qu’ils effectuent les actions nécessaires en fonction des réponses.

Tierces parties

Si vos quiz utilisent des services tiers intégrés ou externes, vous devez mentionner dans cette section tout tiers et sa politique de confidentialité.

By default Forminator Quizzes can be configured to connect with these third parties:

  • Google Drive. Enabled when you activated and set up Google Drive on Integrations settings.
  • Trello. Enabled when you activated and set up Trello on Integrations settings.
  • Slack. Enabled when you activated and set up Slack on Integrations settings.
Texte suggéré : Nous utilisons Google Drive et Google Sheets pour gérer nos données d’intégration. Vous trouverez leur politique de confidentialité ici : https://policies.google.com/privacy?hl=en. Nous utilisons Trello pour gérer nos données d’intégration. Vous trouverez leur politique de confidentialité ici : https://trello.com/privacy. Nous utilisons Slack pour gérer nos données d’intégration. Leur politique de confidentialité peut être trouvée ici : https://slack.com/privacy-policy.  

Akismet

We collect information about visitors who comment on Sites that use our Akismet Anti-spam service. The information we collect depends on how the User sets up Akismet for the Site, but typically includes the commenter's IP address, user agent, referrer, and Site URL (along with other information directly provided by the commenter such as their name, username, email address, and the comment itself).

The Events Calendar

Bonjour,

This information serves as a guide on what sections need to be modified due to usage of The Events Calendar and its Add-ons.

Vous devez inclure les informations ci-dessous dans les sections correctes de votre politique de confidentialité.

Disclaimer: This information is only for guidance and not to be considered as legal advice.

Quelles données personnelles nous collections et pourquoi

Information d’événement, de lieu et d’organisateur

Through the usage of The Events Calendar, Events Calendar PRO, The Events Calendar Filter Bar, Eventbrite Tickets, and Community Events plugins, as well as our Event Aggregator Import service (contained within The Events Calendar plugin), information may be collected and stored within your website’s database.

Suggested text:

If you create, submit, import, save, or publish Event, Venue, or Organizer information, such information is retained in the local database:
  1. Venue information: name, address, city, country, state, postal code, phone, website, geographical coordinates (latitude and longitude)
  2. Informations sur l’organisateur : nom, n° de téléphone, site, adresse e-mail
  3. Event information: website, cost, description, date, time, image

Importer des événements, des lieux et des organisateurs :

  1. Toutes les données présentes dans un fichier CSV ou ICS et des URL externes (pour les événements, les sites, les organisateurs et les billets)
  2. Import origin data (URL from where events are being imported—such as Eventbrite, MeetUp, other compatible URL sources, and more, which can include similar or same data as listed above)
  3. Eventbrite Ticket information: name, description, cost, type, quantity
Veuillez noter que pour créer de nouveaux évènements par le biais du formulaire de Community Events, un utilisateur ou une utilisatrice doit avoir un compte sur ce domaine. Ces informations sont conservées dans la base de données locale. Il est également possible de créer des événements de manière anonyme si le propriétaire du site a activé cette option. When purchasing Eventbrite Tickets, attendee, purchaser, and order information are stored and managed by Eventbrite.

Clés API

La suite Events Calendar offre l’utilisation de clés API tierces. Les fonctions principales sont d’améliorer les fonctionnalités que nous avons intégrées, dont certains utilisent Google Maps, PayPal, Eventbrite, Meetup, et Facebook. Ces clés API ne sont pas fournies par Modern Tribe.

Suggested text:

Nous faisons usage de certaines clés API, afin de fournir des fonctionnalités spécifiques. Ces API peuvent inclure les services tiers suivants : Google Maps (clé d’API), Meetup (jeton OAuth), Paypal (e-mail, ID du client, Secret du client), Eventbrite (clé d’APi, URL d’authentification, Secret du client) et Zoom (e-mail, ID du client, Secret du client).

Combien de temps vous conservez ces données

Toutes les informations (données) sont conservées dans la base de données locale indéfiniment, sauf si elles sont supprimées autrement.

Certaines données peuvent être exportées ou supprimées sur les demandes des utilisateurs/utilisatrices via l’exportateur ou l’effaceur existant. Veuillez noter cependant, que plusieurs cas particuliers existent pour lesquels nous sommes incapables de perfectionner la collecte et l’exportation de toutes les données pour vos comptes. Nous suggérons d’exécuter une recherche dans votre base de données locale, ainsi que dans le tableau de bord de WordPress, afin d’identifier toutes les données collectées et stockées pour vos demandes spécifiques.

Où nous envoyons vos données

Par défaut, le calendrier des événements n'envoie aucune donnée utilisateur en dehors de votre site Web.

Si vous avez étendu notre(s) extension(s) pour envoyer des données à un service tiers tel que Eventbrite, Google Maps ou PayPal, les informations des utilisateurs/utilisatrices peuvent être transmises à ces services externes. Ces services peuvent être situés à l’étranger.